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Marques déposées par monsieur FAGNOU GILLES
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Comte de Gascogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte de Gascogne
M. FAGNOU GILLES

Numéro de dépôt :
3890298
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
Comte de Gascogne de FAGNOU GILLES

Présentation de la marque Comte de Gascogne

Déposée le 20 janvier 2012 par monsieur FAGNOU GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte de Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGNOU GILLES domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

La marque Comte de Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Gascogne est expirée depuis le 20 janvier 2022.

FAGNOU GILLES a également déposé les autres marques suivantes : HOBIVIN , LES CITELLES , VINISSIMO EN DIRECT DE LA PROPRIETE , TERROIR DES CIGALES , HOBIBAG , COMTE DE GASCOGNE , Le Coteau des Griottes , PRINCE D'ORANGE , VINICOM , Les Citelles


M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


M. FAGNOU GILLES - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Floc de Gascogne ” et de l'indication géographique “ Vin de Pays des Côtes de Gascogne ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.